Patrice Lachapelle


De: Patrice LACHAPELLE
vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Cherbourg
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal judiciaire de Caen
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Caen"
nomination
12 Août 202012/08/2020
De: Patrice LACHAPELLE
vice-président
Objet:
COUR D'APPEL DE CAEN
Tribunal de grande instance de Cherbourg
Groupe:
cour_appel="Caen"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cherbourg"
nomination
05 Janvier 201805/01/2018
De: Patrice LACHAPELLE
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Caen
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Cherbourg
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Cherbourg
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cherbourg"
tribunal_instance="Cherbourg"
nomination
09 Août 201309/08/2013
De: Lachapelle (Patrice)
juge de l'application des peines (Cherbourg)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Patrice Lachapelle
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Cherbourg
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Caen
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Lachapelle (Patrice)
juge de l'application des peines (Cherbourg)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Lachapelle (Patrice)
juge (Cherbourg)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Patrice Lachapelle
juge
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Cherbourg
Groupe:
cour_appel="Caen"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cherbourg"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Patrice Lachapelle
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Cherbourg
Juges
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cherbourg"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Patrice Lachapelle
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Juges d'instruction
Groupe:
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Charleville-Mézières"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Lachapelle (Patrice)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1994)
admissibilite
07 Mars 199607/03/1996
De: Lachapelle (Patrice)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1993
Groupe:
ecole
nomination
03 Février 199403/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.